Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Etienne DE SWARDT
/
RETOUR A L'ENVOYEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RETOUR A L'ENVOYEUR
Monsieur Etienne DE SWARDT

Numéro de dépôt :
4468043
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
RETOUR A L\'ENVOYEUR de Etienne DE SWARDT

Présentation de la marque RETOUR A L'ENVOYEUR

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par monsieur Etienne DE SWARDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETOUR A L'ENVOYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur Etienne DE SWARDT domicilié(e) 3 rue du Bourg l'Abbé - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque RETOUR A L'ENVOYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR A L'ENVOYEUR arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

Etienne DE SWARDT a également déposé les autres marques suivantes : The afternoon of a Faun , CRY MY BELOVED PLANET , RETURN TO SENDER , LE JOURNAL D'UN VOMERO NASAL , LA SECONDE AFFAIRE DU POMMIER , NIGHT OPENS TIME , BIJOU ROMANTIQUE , Fils de Dieu , FUCK PROUST , EXPERIENCE CRUCIALE


Monsieur Etienne DE SWARDT - 3 rue du Bourg l'Abbé - 75003 - PARIS - France


CABINET DEGRET, Monsieur Bruno RAIBAUT - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Transports, ramassage, déchargement, conditionnement, empaquetage, entreposage, emmagasinage et stockage de déchets ; transports, ramassage, déchargement, conditionnement, empaquetage, entreposage, emmagasinage et stockage de déchets d’emballages alimentaires ; location de conteneurs d'entreposage ; location de conteneurs d'entreposage de déchets d’emballages alimentaires ; informations en matière de transport, d’entreposage et de conditionnement de déchets ; ramassage de produits recyclables [transport] et d’emballages alimentaires ;

Destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; informations en matière de traitement de déchets ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; traitement des déchets [transformation] d’emballages alimentaires ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; valorisation des déchets ; valorisation de déchets d’emballages alimentaires.